Rapport de la Chambre régionale des comptes 2019

La Chambre régionale des comptes d’Île-de-France a procédé à l’examen de la gestion de la commune de Sèvres durant les exercices 2012 et suivants. Cette instruction était scindée en deux phases, donnant chacune lieu à la remise de rapports distincts. Le premier rapport porte sur l’exercice des compétences scolaire et périscolaire. Le second rapport est consacré à l’examen de la gestion et porte notamment sur la fiabilité des comptes, l’analyse de la situation financière et la gestion des ressources humaines. L’instruction a été réalisée de mai 2017 à mai 2019. Plus de 740 documents ont été produits et transmis par les services municipaux aux fins d’analyse aux contrôleurs de la Chambre.

Dans son rapport portant sur l’exercice des compétences scolaire et périscolaire, la Chambre régionale des comptes met notamment en évidence les efforts entrepris par la Ville pour « maîtriser (ses) dépenses » et la cohérence de sa stratégie éducative « fondée sur le soutien scolaire, les langues étrangères et l’apprentissage des usages numériques ».

Rapport n° 1 « Compétences scolaires et périscolaires »

Rapport n° 1 « Compétences scolaires et périscolaires » – Réponse de la Ville de Sèvres

Rapport n° 2 « Examen des comptes et de la gestion »

Rapport n° 2 « Examen des comptes et de la gestion » – Réponse de la Ville de Sèvres

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