Inscription au Conseil communal des jeunes

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Date de naissance*

Âge*

Etablissement scolaire*

Collège de Sèvres
Collège privé Jeanne d’Arc
Lycée de Sèvres

Classe*

Centres d'intérêts et motivations*

Présente les sujets qui t'intéressent et tes motivations pour faire partie du Conseil communal des jeunes.

Autorisation parentale*

Merci d'imprimer le modèle ci-dessous, de le remplir puis de le scanner et de le joindre signé à cette demande.
Taille maximale du fichier : 3 Mo
Modèle : CCJ - Autorisation parentale et droit à l'image

Types de fichiers acceptés : jpg, gif, png, pdf, Taille max. des fichiers : 3 MB.

Assurance extrascolaire / responsabilité civile*

Merci de joindre à la demande une attestation d'assurance extrascolaire ou de responsabilité civile valable pour l'année en cours.

Types de fichiers acceptés : jpg, gif, png, pdf, Taille max. des fichiers : 3 MB.

Photo d'identité*

Merci de joindre à la demande une photo d'identité pour confectionner la carte de conseiller.

Types de fichiers acceptés : jpg, gif, png, Taille max. des fichiers : 3 MB.

Protection des données personnelles*

Les informations recueillies dans ce formulaire sont traitées en vue de l'inscription au Conseil communal des jeunes de Sèvres 2024-2025.

Le responsable de traitement est le Maire de la Commune de Sèvres.

Vos données à caractère personnel pourront être communiquées uniquement à nos services internes (Esc@le) intervenant dans le cadre de la finalité précédemment décrite. Les données à caractère personnel ne seront conservées dans notre base active que le temps strictement nécessaire à l'accomplissement de la finalité précédemment décrite.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et dans la mesure où cela est compatible avec l'activité de traitement, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition sur présentation d’un motif légitime, de limitation, de portabilité, d'effacement, d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Vous pouvez exercer ces droits en envoyant votre demande au délégué à la protection des données par voie postale à l'adresse Mairie de Sèvres – Délégué à la protection des données – 54 Grande rue – 92310 Sèvres ou par courriel à dpo@ville-sevres.fr en joignant un justificatif de votre pièce d'identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL :
https://www.cnil.fr/fr/plaintes

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