Ordres du jour et comptes rendus du Conseil municipal

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2021
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE

ENVIRONNEMENT
3. Attribution de subventions pour l’acquisition de vélos à assistance électrique (VAE).
Rapporteur : M. MOREL
4. Economie sociale et solidaire – Approbation d’une convention d’objectifs avec l’association
« Espaces ».
Rapporteur : Mme FLAMANT

AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE
5. Régularisations (remboursements, déductions de titres…) des factures familles.
Rapporteur : Mme TEXIER

AFFAIRES DOMANIALES, PATRIMOINE
6. Classement de la parcelle AC 582 située avenue Félix Bracquemond dans le domaine public
communal.
Rapporteur : M. VILLEMUR

INTERCOMMUNALITE
7. Approbation de la convention fixant les modalités de la mutualisation de la Direction de
l’Information Géographique et de l’Innovation Territoriale (DIGIT) entre l’établissement public
territorial et Sèvres
Rapporteur : Mme TEXIER
8. Signature d’un contrat de relance du logement entre l’État, l’Établissement Public Territorial
Grand Paris Seine Ouest et la Ville de SÈVRES
Rapporteur : M. VILLEMUR

ADMINISTRATION COMMUNALE, DEMOCRATIE LOCALE ET RESSOURCES
HUMAINES
9. Adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne (SIFUREP).
Rapporteur : M. VILLEMUR
10. Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne
(SIFUREP).
Rapporteur : M. VILLEMUR
11. Désignation des représentants de la Ville au comité syndical du Syndicat Intercommunal
Funéraire en Région Parisienne (SIFUREP).
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
12. Médiateur municipal – Rapport d’activité au titre de l’année 2020, 2021 – Renouvellement de son
mandat pour une durée de deux ans.
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
13. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation d’un
représentant d’une association locale d’usagers
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
14. Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’année
2021/2022.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
15. Personnel communal – Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur : M. SCIBERRAS
16. Modification de la délibération n°2021/094 du 16 décembre 2021 relative à l’actualisation de
différents tarifs pour l’année 2022.
Rapporteur : Mme TEXIER
17. Compte-rendu de la délégation au Maire
Rapporteur : Mme TEXIER