Ordres du jour et comptes rendus du Conseil municipal

1. Installation d’un conseiller municipal, en remplacement de Monsieur Ludovic JEAN, démissionnaire.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2021.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE
3. Attribution de subventions pour l’acquisition de vélos à assistance électrique (VAE).
Rapporteur : Monsieur MOREL
4. Transition énergétique – Participation de la collectivité dans le Programme ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique)
Rapporteur : Madame FLAMANT

LOGEMENT
5. Convention avec le Conseil départemental des Hauts-de-Seine relative au Fonds de Solidarité pour le Logement 2021.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE

AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE
6. Régularisations (remboursements, déductions de titres … ) des factures familles et remises gracieuses de créances.
Rapporteur : Madame TEXIER

CULTURE
7. Etablissement public de coopération culturelle « Sèvres-Espace-Loisirs ». Approbation de la modification des statuts.
Rapporteur : Monsieur GIAFFERI

AFFAIRES FINANCIERES
8. Apurement du compte 1069 du budget principal.
Rapporteur : Monsieur PILVEN
9. Fiscalité directe – Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
Rapporteur : Monsieur PILVEN
10. Approbation de l’avenant n°2 au contrat de développement Département – Ville 2019 – 2021.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

AFFAIRES DOMANIALES
11. Cimetière communal – Instauration de tarifs de concessions des cases de columbarium (3 urnes par case
maximum) et des cavurnes.
Rapporteur: Monsieur VILLEMUR

ADMINISTRATION COMMUNALE, DEMOCRATIE LOCALE ET RESSOURCES HUMAINES
12. Personnel communal – Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
13. Personnel communal – Tableau des effectifs.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
14. Désignation de représentants de la Ville pour siéger au sein de divers organismes.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
15. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Madame TEXIER