Ordres du jour et comptes rendus du Conseil municipal

ENVIRONNEMENT
1. Environnement – Avis sur les projets d’arrêtés instaurant des zones à faibles émissions mobilité dans les
communes de BOULOGNE-BILLANCOURT, CHAVILLE, MEUDON, SAINT-CLOUD et VILLE
D’AVRAY.
Rapporteur : Madame FLAMANT
2. Proposition de modification du règlement d’attribution de subvention pour l’acquisition de vélos à assistance
électrique (VAE).
Rapporteur : Monsieur MOREL
3. Attribution de subventions pour l’acquisition de vélos à assistance électrique (VAE).
Rapporteur : Monsieur MOREL

TARIFICATION COMMUNALE
4. Régularisations (remboursements, déductions de titres…) des factures familles.
Rapporteur : Madame TEXIER

AFFAIRES FINANCIERES, ECONOMIES BUDGETAIRES
5. Communication relative aux indemnités versées aux élus communaux.
Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE
6. Budget communal – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 du budget principal et du budget annexe
du parking du Théâtre.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
7. Budget communal – Approbation du budget primitif de l’exercice 2021 et du budget primitif du service annexe
du parking du Théâtre.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
8. Fiscalité directe – Vote des taux d’imposition communaux pour l’année 2021.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
SANTE
9. Proposition d’adhésion à l’association « Elus, santé publique et territoires »
Rapporteur : Madame BOZIO-MADE

HABITAT – LOGEMENT
10. Logement social – Octroi d’une garantie communale à la société Immobilière 3F dans le cadre des travaux de
réhabilitation de 69 logements situés au 10 bis avenue du Beau Site et au 1/3/5/7 allée des Guinguettes à
SEVRES.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
11. Approbation d’un protocole transactionnel à conclure avec CDC Habitat Social.
Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE

TRAVAUX
12. Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la restructuration de l’école Gambetta.
Rapporteur : Monsieur HUBERT

PATRIMOINE
13. Affaires domaniales – Acquisition d’un local au sein de la copropriété du Théâtre, 5 rue Pierre Midrin.
Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE
14. Modification de la délibération n° 2018/083 du 18 octobre 2018 relative à l’autorisation de cession avec charges
du bâtiment voyageurs de l’ancienne gare SNCF du Pont de Sèvres.
Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE
15. Gestion du domaine – Ancienne ZAC Garenne Gallardon – Proposition de suppression d’une servitude de
passage public.
Rapporteur : Monsieur HUBERT

INTERCOMMUNALITE
16. Demande d’adhésion de la commune des Loges-en-Josas (78) au SIGEIF.
Rapporteur : Monsieur FORTIN

ADMINISTRATION COMMUNALE, DEMOCRATIE LOCALE ET RESSOURCES HUMAINES
17. Personnel communal – Tableau des effectifs.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
18. Personnel communal – Mise à disposition partielle à titre onéreux du service « Mission Sécurité et prévention »
de la Commune de Sèvres auprès de Grand Paris Seine Ouest.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
19. Personnel communal – Renouvellement de la mise à disposition partielle à titre onéreux du service
« Urbanisme » auprès de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
20. Délégation de service public – Rapport annuel relatif au contrat pour l’exploitation des marchés aux
comestibles sur Sèvres pour l’année 2019.
Rapporteur : Madame TEXIER
21. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Madame TEXIER