Ordres du jour et comptes rendus du Conseil municipal

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

ENVIRONNEMENT
2. Attribution de subventions pour l’acquisition de vélos à assistance électrique (VAE).
Rapporteur : Monsieur MOREL

PETITE ENFANCE, ENFANCE
3. Régularisations (remboursements, déductions de titres…) des factures familles.
Rapporteur : Madame TEXIER

AFFAIRES SOCIALES ET HANDICAP
4. Approbation du rapport annuel 2019 de la commission communale pour l’accessibilité.
Rapporteur : Madame BOZIO-MADE
5. Présentation du rapport social 2019.
Rapporteur : Monsieur DECOUX

INTERCOMMUNALITE
6. Affaires financières et budgétaires – Révision du pacte financier et fiscal.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
7. Demande d’adhésion de la commune d’Ormesson-sur-Marne (94) au SIGEIF.
Rapporteur : Monsieur FORTIN
8. Représentation-substitution de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre au SIGEIF.
Rapporteur : Monsieur FORTIN

SECURITE
9. Personnel communal – Portant avenant à la convention de mise à disposition partielle à titre onéreux d’un agent du
service » Police municipale » de la commune de Sèvres auprès des communes de Marnes-la Coquette et Ville
d’Avray.
Rapporteur : Monsieur FORTIN

URBANISME
10. Communication relative à la représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU).
Rapporteur : Monsieur VILLEMUR

ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
11. Modification de l’article 4 de la délibération n°2020/110 du 17 décembre 2020.
Rapporteur : Monsieur VILLEMUR
12. Personnel communal – Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
13. Personnel communal – Actualisation du régime indemnitaire des agents communaux relevant de la filière
technique.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
14. Personnel communal – Actualisation du régime indemnitaire des agents communaux relevant du cadre d’emplois
des éducateurs de jeunes enfants.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
15. Affaires financières et budgétaires – Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des
instituteurs pour l’année 2020/2021 – Avis du Conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
16. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Madame TEXIER

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
ENVIRONNEMENT
Communication relative à la mise en oeuvre de la nouvelle étape de la zone à faibles émissions
(ZFE).
Rapporteur : Mme FLAMANT

ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
Attribution exceptionnelle de chèques cadeaux au personnel communal.
Rapporteur : M. SCIBERRAS