Ordres du jour et comptes rendus du Conseil municipal

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2021.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2021.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE, PROPRETE
3. Conditions générales et atttribution de subventions pour l’acquisition de vélos à assistance électrique (VAE).
Rapporteur : Monsieur MOREL
4. Développement Durable – Attribution d’une subvention pour l’isolation de la toiture d’une habitation individuelle.
Rapporteur : Madame FLAMANT
5. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre l’établissement public territorial Grand Paris Seine
Ouest et des communes membres en vue de la passation et de l’éxécution financière du marché de collecte et de
propreté.
Rapporteur : Monsieur FORTIN

AFFAIRES FINANCIERES ET BUDGETAIRES
6. Budget communal – Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2020 du budget principal et du budget
annexe du parking du Théâtre dressés par le comptable public.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
7. Budget communal – Approbation des comptes administratifs du budget principal et du budget annexe du parking
du Théâtre pour l’exercice 2020.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
8. Budget communal – Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal et du budget annexe du
parking du Théâtre de l’exercice 2020.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
9. Budget communal – Approbation de la décision modificative n° 1 de l’exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
10. Approbation de l’avenant n°1 au contrat de développement Département -Ville 2019/2021.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
11. Dispositif d’aide aux entreprises – Exonération du paiement des droits de voirie des extensions temporaires des
terrasses ouvertes.
Rapporteur : Madame TEXIER

AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE
12. Régularisations (remboursements, déductions de titres…) des factures familles et remises gracieuses de créances.
Rapporteur : Madame TEXIER
13. Détermination des tarifs scolaires et périscolaires.
Rapporteur : Madame TEXIER
14. Communication relative à la politique tarifaire des services périscolaires.
Rapporteur : Madame TEXIER
15. Approbation des modalités de règlement du ramassage scolaire des élèves sévriens.
Rapporteur : Madame TEXIER
16. Avenant n°13 à la convention du 29 novembre 1995 fixant le montant de la participation forfaitaire versée à
l’école Sainte Jeanne d’Arc pour les années scolaires 2021à 2024.
Rapporteur : Madame TEXIER
17. Bâtiments Communaux – Autorisation de solliciter une subvention d’investissement auprès de la Caisse
d’Allocations Familiales pour le financement de travaux de rénovation de la crèche Beauregard.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE

SPORTS, CULTURE, ASSOCIATIONS
18. Détermination de différents tarifs municipaux pour la période 2021/2022.
Rapporteur : Monsieur HAZARD
19. Approbation d’une convention d’objectifs avec l’association « La Maison de la Famille ».
Rapporteur : Madame MESMIN
20. Communication relative à la création d’une réserve de citoyens volontaires.
Rapporteur : Madame BOZIO-MADE
21. Proposition d’adhésion à l’association « Hubertine Auclert.
Rapporteur : Madame BOZIO-MADE

AMENAGEMENT, TRAVAUX
22. Communication relative à la concertation préalable à l’opération du Coeur de ville de Sèvres.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
23. Intercommunalité – Installation de caméras de vidéoprotection urbaine par « Grand Paris Seine Ouest » sur le
territoire de la commune.
Rapporteur : Monsieur FORTIN

ADMINISTRATION COMMUNALE, DEMOCRATIE LOCALE ET RESSOURCES HUMAINES
24. Rapport d’activité de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) au titre de l’année 2020.
Rapporteur : Madame TEXIER
25. Délégation de service public – Rapport annuel relatif au contrat pour la mise en fourrière des véhicules au titre des
années 2019 et 2020.
Rapporteur : Monsieur FORTIN
26. Rapport annuel au Conseil Municipal sur l’activité du Syndicat Intercommunal pour l’Equipement Sanitaire et
Social de Sèvres, Chaville et Ville d’Avray (SICESS), pour l’exercice 2019.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
27. Personnel communal – Modification du régime d’aménagement et de réduction du temps de travail des agents de
la Ville de Sèvres.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
28. Personnel communal – Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur : Monsieur SCIBERRAS
29. Personnel communal : Portant renouvellement de la convention de mise à disposition d’un policier municipal de la
Ville de Sèvres auprès des communes de Ville d’Avray et Marnes-la-Coquette.
Rapporteur : Monsieur FORTIN
30. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Madame TEXIER