Projet d’autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’un manège enfantin

Réception des offres jusqu’au 15 avril 2019.
La Ville souhaite mettre en place l’installation à titre temporaire d’un manège enfantin type Carousel dans la rotonde du square Madame de Pompadour, à compter du 19 avril 2019 et pour une durée d’un an renouvelable.


La Ville envisage d’accorder à la société titulaire une autorisation d’occupation du domaine public pour installer ce manège enfantin dans la rotonde du square Madame de Pompadour, tel que figuré sur le plan annexé. Le lieu étant ouvert au public, il n’est pas organisé de visite préalable.
L’autorisation sera accordée à titre onéreux et précaire, sur la base des tarifs votés en Conseil municipal (13€/jour).
Il est précisé que, pour des raisons de sécurité liées à l’organisation d’un événement, l’occupant devra impérativement démonter et retirer le manège pour la période allant du 19 juin 2019 à 12 H 00 au 25 juin 2019 jusqu’à 12 H 00.
Par ailleurs, en cas de besoins, la ville se réserve le droit de demander exceptionnellement à l’occupant de démonter et retirer le manège. Dans ce cadre, les parties conviennent de se rencontrer pour étudier ensemble les conditions.
L’occupant devra se fournir lui-même en courant électrique en assurant un branchement de type forain (puissance électrique disponible 32A).
Les sociétés intéressées pour déposer une offre à ce titre sont invitées à faire une proposition à la ville comportant une présentation détaillée de leur projet (photos à l’appui).
Les offres devront parvenir à la Ville avant le 15 avril 2019 à 12H 00 par courriel à l’adresse mairie@ville-sevres.fr ou par courrier postal :
MAIRIE DE SEVRES
Secrétariat Général
54 Grande Rue
92310 SEVRES
La procédure n’entre pas dans le champ de la commande publique, la Ville se réserve toute latitude pour déterminer les critères de choix de l’acquéreur retenu.

Plan d’implantation carrousel

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