Fiche de recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale

Les détenteurs dont les oiseaux sont détenus en permanence à l’intérieur de locaux à usage de domicile ou de bureau ne sont pas tenus de faire cette déclaration.

Les champs obligatoires sont suivis d'une astérisque (*)

 

 

 

 

Déclare détenir les oiseaux suivants (indiquer la quantité) :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 ouinon

Les oiseaux ci-dessus déclarés sont-ils détenus en (plusieurs cases peuvent être cochées) :

Volières extérieures
Enclos
Liberté
Bâtiments fermés (type poulailler clos)

Les oiseaux ci-dessus ont-ils été déclarés à un organisme officiel ? (préciser : Direction départementale des services vétérinaires, Etablissement départemental de l'élevage, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, autres...)

 

 

*champs obligatoires

Conformément à la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les personnes concernées peuvent exercer un droit d’accès et de rectification des informations nominatives traitées informatiquement auprès de monsieur le Maire de Sèvres – Hôtel de Ville 54 Grande rue 92311 Sèvres Cedex.

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