Conseil municipal

Permanences des élus

Prochain conseil municipal

- jeudi 29 juin 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville



    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du compte-rendu de séance du 18 mai 2017.
    Rapporteur : Monsieur de La RONCIÈRE

    AFFAIRES FINANCIÈRES, ÉCONOMIES BUDGETAIRES, PATRIMOINE

    2. Budget communal - Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2016 du budget principal et du budget annexe du parking du théâtre dressés par le trésorier principal.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX

    3. Budget communal - Approbation des comptes administratifs du budget principal et du budget annexe du parking du théâtre pour l'exercice 2016.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX

    4. Budget communal - Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal et du budget annexe du parking du Théâtre de l'exercice 2016.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX

    5. Détermination des tarifs municipaux pour l'année scolaire 2017-2018
    Rapporteur : Monsieur DECOUX

    PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE

    6. Affaires scolaires et périscolaires - Révision des tarifs des services proposés aux familles sur le temps scolaire et périscolaire pour l'année 2017-2018.
    Rapporteur : Madame HERVÉ

    7. Régularisations (remboursements, déductions de titres...) des factures familles.
    Rapporteur : Madame HERVÉ

    8. Participation de la Ville aux frais de scolarité des enfants scolarisés hors de la commune dans un établissement privé du 1er degré sous contrat d'association.
    Rapporteur : Madame HERVÉ

    URBANISME, TRAVAUX, TRANSPORTS, SECURITE ROUTIERE

    9. Approbation d'une convention de servitude de passage public avec la copropriété du 7, avenue de l'Europe.
    Rapporteur : Monsieur VILLEMUR

    10. Environnement et cadre de vie - Enfouissement des réseaux de distribution d'électricité, d'éclairage public et de communications électroniques, rue Ernest Morlet,
    Rapporteur : Monsieur HAAS

    AFFAIRES CULTURELLES, JUMELAGES, ACTIONS SPORTIVES, ASSOCIATIONS

    11. Création du dispositif "Pass Jeunes Culture et Sport".
    Rapporteur : Monsieur JEAN

    12. Vie associative - Approbation d'une convention d'objectifs avec l'Association Les Enfants animateurs de Sèvres.
    Rapporteur : Madame TEXIER

    13. Subvention exceptionnelle attribuée à l'association "La Cabane des Petits Sévriens"
    Rapporteur : Madame BOMPAIRE

    14. Approbation d'une convention avec Grand Paris Seine Ouest (GPSO) pour la finalisation, la mise en jaquette et l'impression des articles consacrés à GPSO dans le journal municipal.
    Rapporteur : Monsieur HUBERT

    ADMINISTRATION COMMUNAL, E-ADMINISTRATION, MOYENS GENERAUX

    15. Personnel communal - Fixation de taux de vacations divers.
    Rapporteur : Monsieur DETOLLE

    16. Personnel communal - Créations et suppressions d'emploi.
    Rapporteur : Monsieur DETOLLE

    17. Compte-rendu de la délégation au Maire.
    Rapporteur : Madame HERVÉ

     

     

     

     

     

     

     

     

     

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