CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2019

ORDRE DU JOUR
1. Approbation des comptes-rendus des séances du 14 mars 2019 et du 4 avril 2019.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

URBANISME, HABITAT, LOGEMENT
2. Avis sur le projet de modification n°1 du Plan Local de l’Urbanisme (PLU) de Sèvres.
Rapporteur : Monsieur VILLEMUR
3. Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – Autorisation donnée au Maire de signer avec le Conseil départemental des Hauts-de-Seine une convention au titre de l’année 2019.
Rapporteur : Madame LILLY
4. Logement social – Demande de renouvellement de garantie d’emprunt accordée à la société CDC HABITAT (EFIDIS)
Rapporteur : Madame LILLY


REGLEMENTS MUNICIPAUX : PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE ET SENIORS
5. Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
6. Petite enfance – Approbation du règlement de fonctionnement des ateliers d’éveil organisés au Relais Assistants Maternels.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
7. Révision du règlement intérieur des accueils de loisirs.
Rapporteur : Madame TEXIER
8. Approbation des règlements encadrant les sorties et les séjours en direction des seniors.
Rapporteur : Madame TEXIER

TARIFICATION
9. Tarifs de diverses activités municipales
Rapporteur : Madame TEXIER
10. Régularisations (remboursements, déductions de titres…) des factures familles.
Rapporteur : Madame TEXIER

AFFAIRES BUDGETAIRES
11. Budget communal – Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2018 du budget principal et du budget annexe du parking du Théâtre dressés par le trésorier principal.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
12. Budget communal – Approbation des comptes administratifs du budget principal et du budget annexe du parking du Théâtre pour l’exercice 2018.
Rapporteur : Monsieur DECOUX
13. Budget communal – Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal et du budget annexe du parking du Théâtre de l’exercice 2018.
Rapporteur : Monsieur DECOUX

SPORTS
14. Approbation de la convention d’objectifs à conclure avec l’association Club Olympique de Sèvres.
Rapporteur : Monsieur HAZARD
15. Approbation de la convention d’objectifs à conclure avec l’association Dynamic Sèvres.
Rapporteur : Monsieur HAZARD

TRAVAUX, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE
16. Convention de mise à disposition d’un espace public d’intérêt territorial en vue de l’aménagement et de la gestion d’un jardin partagé de quartier situé rue de Marcelin Berthelot.
Rapporteur : Monsieur HUBERT
17. Délégation de maîtrise d’ouvrage donnée à GPSO pour la réalisation de travaux de rénovation du trottoir ouest de l’avenue Jules Gévelot
Rapporteur : Monsieur JIAUME
18. Délégation de maîtrise d’ouvrage donnée à la SPL Seine ouest aménagement pour la création d’un restaurant à Sèvres – Avenant n° 1
Rapporteur : Monsieur GIAFFERI
19. Délégation de maîtrise d’ouvrage donnée à la SPL Seine Ouest Aménagement pour la réhabilitation complète de la cour de l’école élémentaire des Bruyères, située 12 route du Pavé des Gardes.
Rapporteur : Madame HERVÉ
20. Délégation de maîtrise d’ouvrage donnée à la SPL Seine Ouest Aménagement pour les travaux du groupe scolaire Cotton situé 22 route de Gallardon.
Rapporteur : Madame HERVÉ

ADMINISTRATION COMMUNALE, PERSONNEL COMMUNAL
21. Personnel communal – Convention d’adhésion au contrat cadre d’accompagnement social de l’emploi souscrit par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne d’Ile-de-France au profit des agents territoriaux.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
22. Personnel communal – Participation au financement de la protection sociale complémentaire.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
23. Personnel communal – Fixation des modalités d’attribution de l’indemnité de départ volontaire.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
24. Personnel communal – Portant actualisation du règlement du compte épargne-temps (CET).
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
25. Personnel communal – Portant mise à disposition partielle à titre onéreux d’un agent du service  » Police municipale » de la commune de Sèvres auprès des communes de Marnes-la Coquette et Ville d’Avray.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
26. Personnel communal – Créations et suppressions d’emplois.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE

RAPPORTS ANNUELS
27. Rapport annuel de l’exercice 2017 de la Société Publique locale d’aménagement (SPL) Seine Ouest Aménagement.
Rapporteur : Monsieur VILLEMUR
28. Rapport annuel au Conseil Municipal sur l’activité du Syndicat Intercommunal pour l’Equipement Sanitaire et Social de Sèvres, Chaville et Ville d’Avray (SICESS), pour l’exercice 2017.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
29. Rapport 2018 d’activité de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
Rapporteur : Monsieur DECOUX
30. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

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