CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR

1. Approbation des comptes rendus de la séance du 28 mai 2019 et du 27 juin 2019.

Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE

SUBVENTION – FINANCES

2. Approbation du contrat de développement Département – Ville 2019/2021.

Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE

3. Amortissement des immobilisations : actualisation des durées d’amortissement.

Rapporteur : Monsieur DECOUX

AFFAIRES SOCIALES

4. Présentation du rapport social 2018.

Rapporteur : Madame PARPEX

ENVIRONNEMENT – CIRCULATION

5. Attribution de subventions pour l’acquisition de vélos à assistance électrique (VAE).

Rapporteur : Monsieur JIAUME

6. Communication relative à la location de vélos à assistance électrique (VAE) en Ile-de-France.

Rapporteur : Monsieur JIAUME

URBANISME

7. Communication relative à la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune.

Rapporteur : Monsieur VILLEMUR


TRAVAUX – VOIRIE

8. Communication relative à l’enquête publique du Conseil départemental des Hauts-de-Seine à propos de la requalification de la RD 910 en boulevard urbain.

Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE

9. Délégation de maîtrise d’ouvrage donnée à GPSO pour la réalisation de travaux de rénovation d’une bande de terrain, ouverte sur la voirie publique, rue Benoît Malon.

Rapporteur : Monsieur HUBERT

10. Modalités d’attribution et de versement des subventions accordées aux riverains de la rue Ernest Morlet pour les dépenses engendrées à la suite des travaux de réhabilitation du collecteur d’assainissement et de réfection de la voirie.

Rapporteur : Monsieur HUBERT

PATRIMOINE

11. Acquisition des emplacements réservés n° 4 et n° 20 inscrits au Plan Local d’Urbanisme.

Rapporteur : Monsieur VILLEMUR

PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE

12. Approbation de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial (PEDT) et de la Charte Plan mercredi.

Rapporteur : Madame TEXIER

13. Petite enfance – Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales relatif à la prestation de service unique.

Rapporteur : Madame BOMPAIRE

14. Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) – Approbation de l’avenant relatif à la convention d’objectifs et de financement à signer avec la Caisse d’Allocations Familiales des
Hauts-de-Seine, pour le versement de la prestation de service.

Rapporteur : Madame TEXIER

15. Régularisation (remboursements, déductions de titres…) et remise gracieuse des factures familles.

Rapporteur : Madame TEXIER

16. Jeunesse – Bourses communales au bénéfice des jeunes sévriens qui souhaitent suivre un cycle de formation menant au B.A.F.A ou au B.A.F.D.

Rapporteur : Monsieur JEAN

AFFAIRES CULTURELLES – ARCHIVES

17. Projet de numérisation et de réutilisation par le Département des Hauts-de-Seine, d’une partie des archives communales.

Rapporteur : Madame BOMPAIRE

18. Acceptation du don d’œuvres d’art au fonds communal.

Rapporteur : Monsieur GIAFFERI

19. Approbation de la convention à conclure avec la Bibliothèque Nationale de France pour la numérisation d’ouvrages des collections Hetzel.

Rapporteur : Monsieur GIAFFERI

20. Tarification pour la reproduction et la fourniture d’informations publiques conservées par les services municipaux

Rapporteur : Madame BOMPAIRE

INTERCOMMUNALITE

21. Demande d’adhésion de la commune de Linas (91) au SIGEIF.

Rapporteur : Monsieur FORTIN

RESSOURCES HUMAINES

22. Personnel communal – Créations et suppressions d’emplois.

Rapporteur : Monsieur DETOLLE

23. Compte-rendu de la délégation au Maire.

Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE

Rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la commune de Sèvres pour les exercices 2012 et suivants.

Rapporteur : Monsieur de LA RONCIÈRE

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