Fiche de recensement des oiseaux détenus par toute personne physique ou morale

Les détenteurs dont les oiseaux sont détenus en permanence à l’intérieur de locaux à usage de domicile ou de bureau ne sont pas tenus de faire cette déclaration.

Nom ou raison sociale*

Courriel*

Adresse du détenteur*

Adresse du lieu où sont détenus les oiseaux (à compléter si différente de l'adresse du détenteur)

Déclare détenir les oiseaux suivants (indiquer la quantité) :

Poules

Cailles

Pigeons

Faisans

Perdrix

Oiseaux d'ornement

Dindes

Pintades

Canards

Oies

Autruches

Autres espèces d'oiseaux

Les oiseaux ci-dessus déclarés sont-ils utilisés comme appelants ?

oui non 

Les oiseaux ci-dessus déclarés sont-ils détenus en (plusieurs cases peuvent être cochées) :

 Volières extérieures
 Enclos
 Liberté
 Bâtiments fermés (type poulailler clos)

Les oiseaux ci-dessus ont-ils été déclarés à un organisme officiel ? (préciser : Direction départementale des services vétérinaires, Etablissement départemental de l'élevage, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, autres...)



Préciser le numéro attribué par l'organisme :

*champs obligatoires

Conformément à la Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les personnes concernées peuvent exercer un droit d’accès et de rectification des informations nominatives traitées informatiquement auprès de monsieur le Maire de Sèvres – Hôtel de Ville 54 Grande rue 92311 Sèvres Cedex.

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