Conseil municipal

Permanences des élus

Prochain conseil municipal


- jeudi 9 mars 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville - Séance exclusivement réservée à l'examen du Débat d'orientation budgétaire
- jeudi 30 mars 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville
- jeudi 18 mai 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville
- jeudi 29 juin 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville


    CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2016

    ORDRE DU JOUR
    1.    Approbation du compte-rendu de la séance du 29 septembre 2016.
    Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

    AFFAIRES FINANCIERES, ECONOMIES BUDGETAIRES, PATRIMOINE
    2.    Affaires financières et budgétaires - Approbation de la Décision Modificative n°1 pour l'année 2016.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX
    3.    Affaires financières et budgétaires - Versement aux établissements publics locaux et à certaines associations d'un acompte sur les subventions de fonctionnement de l'année 2017.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX
    4.    Affaires financières et budgétaires - Actualisation de différents tarifs pour l'année 2017.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX
    5.    Budget communal - Modification de la délibération du 29 septembre 2016 portant garantie d'emprunt à l'OGEC Sainte Jeanne d’Arc pour des travaux de rénovation de l'école Sainte Jeanne d'Arc.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX

    AFFAIRES SOCIALES, HANDICAP
    6.    Transport des personnes à mobilité réduite - Approbation du nouveau règlement intérieur du Petit Bus.
    Rapporteur : Madame TEXIER
    7.    Approbation du rapport annuel 2015 de la commission communale pour l'accessibilité.
    Rapporteur : Madame PARPEX

    HABITAT, LOGEMENT
    8.    SEMI-SEVRES - Rapport annuel au Conseil Municipal sur la situation de la société en 2014 et 2015.
    Rapporteur : Monsieur VILLEMUR

    PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
    9.    Régularisations (remboursement, déductions de titres...) des factures familles.
    Rapporteur : Madame HERVÉ

    TRANSPORTS, TRAVAUX
    10.    Transport - Adoption d'un avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes entre GPSO et les villes de Boulogne-Billancourt, de Chaville, d'Issy-les-Moulineaux, de Meudon, de Sèvres, de Vanves et de Ville d'Avray en vue de la passation du ou des marché(s) relatif(s) à des services de transport en autocar.
    Rapporteur : Monsieur FORTIN
    11.    Autorisation donnée au Maire de solliciter la Région dans le cadre de l'obtention d'une subvention d'investissement au titre de la réhabilitation de l'église Saint-Romain.
    Rapporteur : Monsieur HUBERT
    12.    Environnement et cadre de vie - Effacement de réseaux de télécommunication - Approbation d'une convention avec France Telecom pour l'escalier des Châtres-Sacs.
    Rapporteur : Monsieur HAAS

    ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE
    13.    Création d'un service de police municipale.
    Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
    14.    Espaces verts - Adoption d'un avenant n° 1 à la convention du groupement de commandes conclue avec GPSO.
    Rapporteur : Monsieur FORTIN
    15.    Développement durable - Proposition d'adhésion à l'association EnergyCities pour la campagne Display
    Rapporteur : Monsieur HOFFSCHIR
    16.    Affaires financières et budgétaires - Attribution de subventions pour l'acquisition de vélos à assistance électrique (VAE) et modification des modalités d'attribution.
    Rapporteur : Monsieur JIAUME

    DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
    17.    Fixation des dérogations au repos dominical pour l'année 2017.
    Rapporteur : Monsieur HUBERT
    18.    Service public d'exploitation des marchés forains - Approbation du principe d'une délégation de service public sous la forme d'une concession de service.
    Rapporteur : Monsieur HUBERT
    19.    Délégation de service public - Rapport annuel à l'autorité délégante relatif au contrat de délégation de service public pour l'exploitation des marchés aux comestibles sur Sèvres.
    Rapporteur : Monsieur HUBERT
    20.    Délégation de service public - Rapport annuel à l'autorité délégante relatif au contrat de délégation de service public pour la mise en fourrière des véhicules.
    Rapporteur : Monsieur JIAUME

    DEMOCRATIE LOCALE ET VIE CITOYENNE, INTERCOMMUNALITE
    21.    Grand Paris - Avis du Conseil Municipal sur la modification du siège de la Métropole.
    Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
    22.    Avis sur la demande d'adhésion de l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO) au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF).
    Rapporteur : Monsieur FORTIN
    23.    Affaires financières et budgétaires - Fixation du montant définitif au titre de l'année 2016 du Fonds de Compensation  des Charges Territoriales versé par les communes membres à l'établissement public territorial.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX
    24.    SPL Val de Seine Aménagement - Rapport annuel sur la situation de la société en 2015.
    Rapporteur : Monsieur VILLEMUR
    25.    Intercommunalité - Approbation des nouvelles modalités financières liées au pacte financier.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX
    26.    Modification du règlement intérieur.
    Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
    27.    Désignation de conseillers municipaux pour représenter la Ville dans différentes instances.
    Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
    28.    Modification de la délibération n°2016/045 du 26 mai 2016 relative aux indemnités de fonctions des élus.
    Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE

    ADMINISTRATION COMMUNALE, RESSOURCES HUMAINES
    29.    Personnel communal - Renouvellement de la convention portant adhésion au service Ergonomie et Ingénierie de la Prévention des Risques Professionnels du Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne d'Ile-de-France.
    Rapporteur : Monsieur DETOLLE
    30.    Personnel communal - Modification du règlement des congés et des autorisations d'absences.
    Rapporteur : Monsieur DETOLLE
    31.    Personnel communal - Mise en place du télétravail.
    Rapporteur : Monsieur DETOLLE
    32.    Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
    Rapporteur : Monsieur DETOLLE
    33.    Personnel communal - Renouvellement de la convention entre le Centre International d'Etudes Pédagogiques et la Ville de Sèvres.
    Rapporteur : Monsieur DETOLLE
    34.    Intercommunalité - Convention d'organisation de la viabilité et de l'astreinte hivernales sur voirie avec Grand Paris Seine Ouest.
    Rapporteur : Monsieur DETOLLE
    35.    Compte-rendu de la délégation au Maire
    Rapporteur : Madame HERVÉ

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