Conseil municipal

Permanences des élus

Prochain conseil municipal


- jeudi 9 mars 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville - Séance exclusivement réservée à l'examen du Débat d'orientation budgétaire
- jeudi 30 mars 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville
- jeudi 18 mai 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville
- jeudi 29 juin 2017 à 20 h 30 à l'Hôtel de ville



    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2017

    ORDRE DU JOUR
    1.    Approbation du compte-rendu de la séance du 9 mars 2017.
    Rapporteur : Monsieur de La RONCIERE
    AFFAIRES FINANCIERES, ECONOMIES BUDGETAIRES, PATRIMOINE
    1Bis.    Budget communal -Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 du budget principal.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX
    2.    Budget communal - Approbation du budget primitif de l'exercice 2017 et du budget primitif du service annexe du parking du Théâtre.
    Rapporteur : Monsieur DECOUX
    PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
    3.    Approbation d'une convention de gestion pour l'exercice de la compétence « Ramassage scolaire »  avec Grand Paris Seine Ouest.
    Rapporteur : Madame HERVÉ
    TRAVAUX, ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE
    4.    Approbation d'une convention avec le Conseil d'Architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) des Hauts-de-Seine,  pour la réalisation d'une charte architecturale.
    Rapporteur : Monsieur VILLEMUR
    AFFAIRES CULTURELLES, JUMELAGE, ACTIONS SPORTIVES
    5.    Approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Dynamic Sèvres.
    Rapporteur : Monsieur HAZARD

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